Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE DES ARTS FORAINS
FAVAND ET ASSOCIES SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3869531
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
MUSEE DES ARTS FORAINS de FAVAND ET ASSOCIES

Présentation de la marque MUSEE DES ARTS FORAINS

Déposée le 25 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVAND ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSEE DES ARTS FORAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVAND ET ASSOCIES domicilié(e) 53 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 763 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVAND ET ASSOCIES, SAS domicilié(e) 53 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France.

La marque MUSEE DES ARTS FORAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE DES ARTS FORAINS est expirée depuis le 25 octobre 2021.

FAVAND ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : MARVELLOUS MECHANICALS , Strip Art , FESTIVAL DU MERVEILLEUX , Festival des Merveilles , VIRTUALIAS , THEATRE DU MERVEILLEUX , Salons Vénitiens , MERVEILLEUSES MECANIQUES , Festival du Théâtre du Merveilleux


FAVAND ET ASSOCIES SAS, SAS - 53 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France - SIREN 314763657


FAVAND ET ASSOCIES, SAS - 53 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Authentification d'oeuvres d'art.